Avis

Avis important

Lorsqu'il accède à des documents dans ce site, l'utilisateur doit être au courant du fait que les renseignements sont mis à jour régulièrement et donc sous réserve de modifications. On encourage l'utilisateur à retourner régulièrement au site pour s'assurer qu'il accède à la plus récente version des documents affichés dans ce site.

Droit d'auteur et autorisation de reproduire

Les documents de ce site Web ont été compilés par le Secrétariat du Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC) au nom de tous les membres du COSEPAC, un comité national, composé de membres d'organismes fédéraux, provinciaux et territoriaux ainsi que de spécialistes indépendants, qui attribue une désignation nationale aux espèces en péril au Canada.

En grande partie, les documents de ce site sont régis par les dispositions de la Loi sur le droit d'auteur, des lois, des politiques et des règlements canadiens ainsi que des accords internationaux. Ces dispositions servent à identifier la source de l'information et, dans des cas particuliers, à interdire la reproduction des documents sans autorisation écrite.

L'information sur ce site a été affichée dans l'intention de la rendre facilement accessible pour l'utilisation personnelle et l'utilisation publique non commerciale. Cette information peut être reproduite sans autorisation, à condition que son utilisation satisfasse aux conditions décrites dans la Loi sur le droit d'auteur et qu'elle serve uniquement à des fins d'études, de critique ou de recherche privée.

Documents d'une tierce partie

Étant donné que ce site est administré par Environnement Canada au nom du gouvernement et des partenaires non gouvernementaux dans le cadre d'un arrangement de collaboration, certains des documents, des dessins et des éléments graphiques se trouvant sur le site Web du COSEPAC peuvent être assujettis à des droits d'auteur appartenant à d'autres organisations et personnes. Dans de tels cas, des restrictions concernant la reproduction des documents ou des éléments graphiques peuvent s'appliquer, et il peut être nécessaire de demander l'autorisation aux détenteurs des droits, autres que ceux figurant ci-après avant de reproduire les documents.

Pour obtenir des renseignements concernant la propriété du droit d'auteur et les restrictions concernant la reproduction des documents de ce site, veuillez communiquer avec :

Secrétariat du COSEPAC
Service canadien de la faune
Environnement et Changement Climatique Canada
Ottawa (Ontario)
K1A 0H3
Télécopieur : 819-938-3984
Courrier électronique : ec.cosepac-cosewic.ec@canada.ca

Reproduction non commerciale

En reproduisant des documents de ce site pour lesquels le droit d'auteur de la Couronne est indiqué clairement, la source doit être reconnue pleinement (par exemple : © Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada), et l'autorisation doit être indiquée comme suit : « Reproduit avec l'autorisation du ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada, (année) ».

La reproduction, en entier ou en partie, à des fins de redistribution nécessite une autorisation écrite du Secrétariat du COSEPAC (voir l'adresse ci-dessus).

Reproduction commerciale

La reproduction multiple des documents de ce site, en entier ou en partie, à des fins de distribution commerciale est interdite à moins d'obtenir une autorisation écrite. L'administrateur des droits d'auteur du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), peut accorder cette autorisation pour les documents de ce site pour lesquels le gouvernement fédéral détient les droits. Par le processus d'autorisation, TPSGC aide à faire en sorte que les personnes ou les organisations voulant reproduire des documents du gouvernement du Canada à des fins commerciales aient accès aux versions les plus exactes et actuelles. Pour obtenir l'autorisation de reproduire des documents de ce site à des fins commerciales, veuillez communiquer avec :

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Les Éditions du gouvernement du Canada
Édifice Constitution Square, 4e étage
350, rue Albert
Ottawa (Ontario)
K1A 0S5, ou

Copyright.Droitsdauteur@pwgsc.gc.ca

Nota : Le présent site Web, par un accord avec le gouvernement fédéral, est hébergé sur un serveur Web d'Environnement Canada dans le cadre de la contribution du gouvernement fédéral au COSEPAC. Ce site Web respecte les politiques du Conseil du Trésor du Canada sur la protection des renseignements personnels et sur les langues officielles, lesquelles peuvent être visionnées en suivant les liens ci-dessous au site Web d'Environnement Canada.

Liens à des sites extérieurs au COSEPAC

Les liens aux sites extérieurs au COSEPAC sont fournis pour des raisons pratiques, et leur inclusion ne laisse entendre en aucune façon que le COSEPAC appuie ou accepte la responsabilité en regard du contenu ou de l'utilisation de ces sites. Comme les organisations qui maintiennent ces sites peuvent ne pas être assujetties à la Loi sur les langues officielles, l'information se trouvant sur ces sites peut être présentée seulement dans la langue dans laquelle elle a été écrite.